Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 décembre 1988 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DU SERVICE DES EQUIPEMENTS ET DES TECHNIQUES INSTRUMENTALES DE LA METEOROLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 décembre 1988
NatureArrêté
Signé le20 décembre 1988
Publié le31 décembre 1988
PublicationJORF du 31 décembre 1988
NORTRSL8800585A
IdentifiantJORFTEXT000000684162
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°86-93 du 17 janvier 1986 · application
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