Journal officiel · Circulaire
Circulaire du 21 novembre 1960 RELATIVE A L'HABITAT RURAL
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.
NatureCirculaire
Signé le21 novembre 1960
Publié le23 novembre 1960
PublicationJORF du 23 novembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000685443
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA3
Circulaire du 15 avril 1952 · modifie
Circulaire du 12 août 1953 · modifie
Circulaire du 6 octobre 1955 · modifie