Journal officiel · Circulaire
Circulaire du 12 août 1953 REFONTE DES CIRCULAIRES PRECEDENTES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1953. Pas de version consolidée dans la base.
NatureCirculaire
Signé le12 août 1953
Publié le19 août 1953
PublicationJORF du 19 août 1953
IdentifiantJORFTEXT000000691222
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA4
Circulaire du 2 août 1950 · modifie
Circulaire du 16 août 1951 · modifie
Circulaire du 2 mai 1952 · modifie
Circulaire du 8 avril 1953 · modifie
Cité par 6 textes
Circulaire du 11 mars 1954 · modifie
Circulaire du 20 octobre 1956 · modifie
Circulaire du 31 octobre 1956 · modifie
Circulaire du 14 janvier 1960 · modifie
Circulaire du 21 novembre 1960 · modifie
Circulaire du 16 janvier 1963 · modifie