Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 février 1992 PORTANT NOMINATION (CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 février 1992
Publié le14 mars 1992
PublicationJORF n°63 du 14 mars 1992
NORSPSH9200669A
IdentifiantJORFTEXT000000686374
RéférenceArrêté du 25 février 1992 PORTANT NOMINATION (CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE), JO du 14 mars 1992, NOR SPSH9200669AFac-similé du JO du 14 mars 1992 →

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Fac-similé du JO du 14 mars 1992 →

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 décembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686374, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).