Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 mars 1989 RELATIF A L'INSCRIPTION DE CULTIVARS DE PEUPLIERS (GENRE POPULUS) AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er mars 1989
Publié le25 mars 1989
PublicationJORF du 25 mars 1989
NORAGRR8900430A
IdentifiantJORFTEXT000000687747
RéférenceArrêté du 1 mars 1989 RELATIF A L'INSCRIPTION DE CULTIVARS DE PEUPLIERS (GENRE POPULUS) AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES, JO du 25 mars 1989, NOR AGRR8900430ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000687747, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).