Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 mars 1983 INSCRIPTION DE CULTIVARS DE PEUPLIER SUR LA LISTE DES MATERIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION CONTROLES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mars 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le7 mars 1983
Publié le18 mars 1983
PublicationJORF du 18 mars 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000859128
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 24 février 1982 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 1 mars 1989 · abroge