Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 août 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA SOUS-DIRECTION DU SOUTIEN LOGISTIQUE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE ET DES REALISATIONS INFORMATIQUES ET MODIFIANT L'ARRETE DU 18-08-1986 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 août 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 août 1988
NatureArrêté
Signé le4 août 1988
Publié le18 août 1988
PublicationJORF du 18 août 1988
NOREQUP8800616A
IdentifiantJORFTEXT000000690093
RéférenceArrêté du 4 août 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA SOUS-DIRECTION DU SOUTIEN LOGISTIQUE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE ET DES REALISATIONS INFORMATIQUES ET MODIFIANT L'ARRETE DU 18-08-1986 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE, JO du 18 août 1988, NOR EQUP8800616ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000690093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).