Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 août 1988 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE,OPTION PATINAGE DE VITESSE,ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 août 1988
Publié le23 août 1988
PublicationJORF du 23 août 1988
NORMENK8870015A
IdentifiantJORFTEXT000000690544
RéférenceArrêté du 12 août 1988 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE,OPTION PATINAGE DE VITESSE,ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DES SPORTS, JO du 23 août 1988, NOR MENK8870015ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 août 1985 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 8 août 2011 - art. 9 (VT) · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000690544, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).