Journal officiel · Reglementeuropeen

Règlement Européen du 13 décembre 1983 DE LA COMMISSION NO 833590 DETERMINANT LES METHODES D'ANALYSE COMMUNAUTAIRES DE L'ALCOOL NEUTRE APPLICABLES DANS LE SECTEUR DU VIN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureReglementeuropeen
Signé le13 décembre 1983
Publié le24 décembre 1983
PublicationJOCE du 24 décembre 1983
NOR383R3590
IdentifiantJORFTEXT000000694813
RéférenceRèglement Européen du 13 décembre 1983 DE LA COMMISSION NO 833590 DETERMINANT LES METHODES D'ANALYSE COMMUNAUTAIRES DE L'ALCOOL NEUTRE APPLICABLES DANS LE SECTEUR DU VIN, JO du 24 décembre 1983, NOR 383R3590Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 2 décembre 1985 · application
Arrêté du 8 août 1986 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000694813, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).