Journal officiel · Directive euro
Directive 69/465/CEE du Conseil concernant la lutte contre le nématode doré
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1969. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDirective euro
Signé le8 décembre 1969
Publié le24 décembre 1969
PublicationJOCE n°323 du 24 décembre 1969
NOR369L0465
IdentifiantJORFTEXT000000695989
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.