Journal officiel · Reglementeuropeen

Règlement Européen du 23 décembre 1990 PARTICULIER "BOOKMATCH RUGBY"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 janvier 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureReglementeuropeen

Signé le23 décembre 1990

Publié le3 janvier 1991

PublicationJORF n°2 du 3 janvier 1991

NORBUDZ9009147X

IdentifiantJORFTEXT000000698520

RéférenceRèglement Européen du 23 décembre 1990 PARTICULIER "BOOKMATCH RUGBY", JO du 3 janvier 1991, NOR BUDZ9009147XFac-similé du JO du 3 janvier 1991 →

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Fac-similé du JO du 3 janvier 1991 →

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 85-390 du 1er avril 1985 · application

Cité par 1 texte

Règlement Européen du 2 septembre 1991 · abroge