Journal officiel · Décret

Décret n°66-469 du 1 juillet 1966 RELATIF A L'ORGANISATION DU RECTORAT DE L'ACADEMIE DE PARIS (RECTEUR ADJOINT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juillet 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le1er juillet 1966
Publié le5 juillet 1966
PublicationJORF du 5 juillet 1966
IdentifiantJORFTEXT000000701714
RéférenceDécret n°66-469 du 1 juillet 1966 RELATIF A L'ORGANISATION DU RECTORAT DE L'ACADEMIE DE PARIS (RECTEUR ADJOINT), JO du 5 juillet 1966Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret du 21 juillet 1897 · modifie
Décret du 21 juillet 1897 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°71-175 du 5 mars 1971 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000701714, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).