Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 janvier 1989 RELATIF AU CHOIX DE LA CIRCONSCRIPTION ET DE LA DISCIPLINE ET A L'AFFECTATION DES INTERNES DU TROISIEME CYCLE DE MEDECINE SPECIALISEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 janvier 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 janvier 1989
NatureArrêté
Signé le3 janvier 1989
Publié le12 janvier 1989
PublicationJORF du 12 janvier 1989
NORSPSH8900017A
IdentifiantJORFTEXT000000704464
RéférenceArrêté du 3 janvier 1989 RELATIF AU CHOIX DE LA CIRCONSCRIPTION ET DE LA DISCIPLINE ET A L'AFFECTATION DES INTERNES DU TROISIEME CYCLE DE MEDECINE SPECIALISEE, JO du 12 janvier 1989, NOR SPSH8900017ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000704464, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).