Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-412 du 20 juillet 1990 DE LA COMMISSION NO 90412 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le20 juillet 1990
Publié le8 août 1990
PublicationJOCE du 8 août 1990
NOR390L0412
IdentifiantJORFTEXT000000705099
RéférenceDirective Européenne n°90-412 du 20 juillet 1990 DE LA COMMISSION NO 90412 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 8 août 1990, NOR 390L0412Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 27 novembre 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705099, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).