Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-422 du 26 juin 1990 NO 90422 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 août 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le26 juin 1990
Publié le18 août 1990
PublicationJOCE du 18 août 1990
NOR390L0422
IdentifiantJORFTEXT000000705100
RéférenceDirective Européenne n°90-422 du 26 juin 1990 NO 90422 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE, JO du 18 août 1990, NOR 390L0422Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 · modifie
Directive Européenne n°88-406 du 14 juin 1988 · modifie
Cité par 1 texte
DECRET90-1223 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705100, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).