Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-439 du 24 juillet 1990 DE LA COMMISSION NO 90439 MODIFIANT L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 82471 CEE CONCERNANT CERTAINS PRODUITS UTILISES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le24 juillet 1990
Publié le21 août 1990
PublicationJOCE du 21 août 1990
NOR390L0439
IdentifiantJORFTEXT000000705234
RéférenceDirective Européenne n°90-439 du 24 juillet 1990 DE LA COMMISSION NO 90439 MODIFIANT L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 82471 CEE CONCERNANT CERTAINS PRODUITS UTILISES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 21 août 1990, NOR 390L0439Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°82-471 du 30 juin 1982 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 7 novembre 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705234, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).