Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 septembre 1989 RELATIF AUX MODALITES D'OBTENTION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ANIMATION DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS) PAR UN CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES AU COURS D'UNE FORMATION ORGANISEE PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 septembre 1989
Publié le14 novembre 1989
PublicationJORF du 14 novembre 1989
NORMENK8970112A
IdentifiantJORFTEXT000000705423
RéférenceArrêté du 20 septembre 1989 RELATIF AUX MODALITES D'OBTENTION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ANIMATION DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS) PAR UN CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES AU COURS D'UNE FORMATION ORGANISEE PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DES SPORTS, JO du 14 novembre 1989, NOR MENK8970112ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 13 août 1985 · application
Arrêté du 13 novembre 1985 · abroge
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705423, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).