Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er octobre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 octobre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er octobre 1992
Publié le16 octobre 1992
PublicationJORF n°241 du 16 octobre 1992
AutoritéMINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
NORSANH9202617A
IdentifiantJORFTEXT000000711617
RéférenceArrêté du 1er octobre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 16 octobre 1992, NOR SANH9202617ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 1er octobre 1992, l'arrêté du 13 décembre 1988 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001543144

C. - Au titre de la Fédération hospitalière de France

Titulaires: M. Turlan, administrateur, maison de retraite de Peille (06440); M. Cureau, administrateur, centre hospitalier, Le Mans (72037); M. Cerutti, administrateur, centre d'aide par le travail, foyer de Petite-Rosselle (57540).

Suppléants: M. Becuwe, président du conseil d'administration, centre hospitalier d'Aire-sur-la-Lys (62120); M. Barre, administrateur, centre hospitalier de La Seyne-sur-Mer (83507); M. le professeur Clin, administrateur, centre hospitalier de Montereau (77875).

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 décembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000711617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).