Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juillet 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 16 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 décembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 18 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 199, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990, 5 novembre 1990, 16 septembre 1991, 13 avril 1992, 10 juillet 1992, 14 octobre 1992, 15 décembre 1992, 4 février 1993 et 6 mai 1993,
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupe de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 157 du 9 juillet 1993, page 9723.
Art. 2. - L’arrêté du 13 avril 1992 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 157 du 9 juillet 1993, page 9723.
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 juin 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, H. ROUANET