Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi n° 8452 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur, et notamment son article 37 ;
Vu le décret n° 86-491 du 14 mars 1986 modifié relatif à l’Ecole pratique des hautes études, et notamment son article 5 ;
Vu la proposition du président de l’école ;
Vu l’avis conforme de l’assemblée des enseignants-chercheurs de la section des sciences de la vie et de la terre en date du 16 juin 1993,
Arrête :
Art. 1er. - Le laboratoire d’informatique appliquée à la neurobiologie du département de biologie cellulaire et moléculaire de la section des sciences de la vie et de la terre est transformé en laboratoire de neurobiologie cellulaire quantitative.
Art. 2. - Le président de l’Ecole pratique des hautes études est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 août 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, J.-P. BARDET
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.