Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 11 août 1993 portant transformation du laboratoire d'informatique appliquée à la neurobiologie en laboratoire de neurobiologie cellulaire quantitative à l'Ecole pratique des hautes études

Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 août 1993
NatureArrêté
Signé le11 août 1993
Publié le20 août 1993
Articles2 articles en vigueur
NORRESK9300977A
IdentifiantLEGITEXT000030343460
RéférenceArrêté du 11 août 1993 portant transformation du laboratoire d'informatique appliquée à la neurobiologie en laboratoire de neurobiologie cellulaire quantitative à l'Ecole pratique des hautes études, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la loi n° 8452 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur, et notamment son article 37 ;

Vu le décret n° 86-491 du 14 mars 1986 modifié relatif à l’Ecole pratique des hautes études, et notamment son article 5 ;

Vu la proposition du président de l’école ;

Vu l’avis conforme de l’assemblée des enseignants-chercheurs de la section des sciences de la vie et de la terre en date du 16 juin 1993,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000030343464

1. Le laboratoire d’informatique appliquée à la neurobiologie du département de biologie cellulaire et moléculaire de la section des sciences de la vie et de la terre est transformé en laboratoire de neurobiologie cellulaire quantitative.

Article 2 LEGIARTI000030343465

1. Le président de l’Ecole pratique des hautes études est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 août 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des enseignements supérieurs, J.-P. BARDET

Textes cités liens · DILA2

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 20 août 1993).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000030343460, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.