Cette liste annule et remplace la liste publiée au Journal officiel du 23 mai 1989:
Article (sans numéro) JORFARTI000002139589
GROUPE 1
Aerojet Commander.
Bac 111 (sans traitement acoustique).
B 707 (sans traitement acoustique).
B 720.
B 727 (sans traitement acoustique).
B 737 100 et 200 (sans traitement acoustique).
B 747 (nacelles 100A, 100C, 200A, 200C).
Caravelle 3 et 6.
Comet.
Concorde.
Convair 880/990.
DC-8 (sauf DC8-71/72/73 et 62/62F/63/63F avec traitement moteur type ADC).
DC-9-30 (sans P36) et masse supérieure ou égale à 53 tonnes.
DC-9-50 (sans P36).
Hansa Jet.
IL 62.
IL 76.
Jetstar 1.
KC5.
Learjet 24B/C/D et 25B.
MS760 Paris.
Sabre 40.
SVC10.
Trident.
Tupolev (sauf TU 134A/B et TU 154B).
VC10.
Westwind 1123.
MS 760.
Article (sans numéro) JORFARTI000001174811
GROUPE 2
Bac 111 (avec traitement acoustique, sauf série 200 avec moteur Spey 506).
B 727 avec réacteurs JT8D-17 (avec traitement nacelles et moteurs, et masse supérieure ou égale à 91 tonnes).
B 737 100 et 200 (avec traitement nacelles et moteurs, et masse égale ou supérieure à 49 tonnes).
Caravelle 10, 11, 12, Super.
DC9-20 (sans P36).
DC9-30 (sans P36 et masse inférieure à 53 tonnes).
DC9-40 (sans P36).
DC9-34 (avec P36 et réacteurs JT8D-17).
DC9-50 (avec P36, sauf réacteurs JT8D-15 et masse inférieure à 53 tonnes).
Mercure.
Tupolev 134A/B.
IL 86.
Tous avions à réaction munis de CLN et non cités en groupe 3, 4 ou 5.
Article (sans numéro) JORFARTI000002335289
GROUPE 3
Antonov 124.
Bac 111 série 200 avec moteur Spey 506.
B 707 avec JT3D-3B/IC (avec traitement nacelles Tracor).
B 727 avec réacteurs JT8D 7/9/15 (avec traitement nacelles et moteurs).
B 727 avec réacteurs JT8D 17 (avec traitement nacelles et moteurs, et masse inférieure à 91 tonnes).
B 737 100 et 200 (avec traitement nacelles et moteurs, et masse inférieure à 49 tonnes).
B 747 (avec réacteurs JT9D, sauf JT9D-70A, JT9D-7Q et JT9D-7R4G2).
DC8-62/62F/63/63F avec traitement moteur type ADC.
DC9-10.
DC9 séries 30 et 40 (avec P36), sauf réacteurs JT8D-7A.
DC9 séries 30 et 40 avec réacteurs JT8D-17, sauf DC9-34.
DC9-50 (avec P36) avec réacteurs JT8D-15 et masse inférieure à 53 tonnes.
Fokker 28.
Gulfstream 2,3.
HS 125 (sauf 700).
Learjet séries 20 (sauf 24B/C/D/E/F et 25B).
Mystère 20 (sauf Mystère 20G, 200).
Sabre 60.
Tupolev 154B.
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