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Liste du 23 mai 1989 DES AERONEFS CLASSES EN GROUPES ACOUSTIQUES PUBLIES EN APPLICATION DE L'ART. 4 DE L'ARRETE DU 28-12-1983

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureListe
Signé le23 mai 1989
Publié le23 mai 1989
PublicationJORF du 23 mai 1989
NOREQUA8900378K
IdentifiantJORFTEXT000000477148
RéférenceListe du 23 mai 1989 DES AERONEFS CLASSES EN GROUPES ACOUSTIQUES PUBLIES EN APPLICATION DE L'ART. 4 DE L'ARRETE DU 28-12-1983, JO du 23 mai 1989, NOR EQUA8900378KLégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 28 décembre 1983 · application
Liste du 26 février 1988 · modifie
Cité par 1 texte
LISTE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000477148, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).