Arrêté du 11 février 1991 modifiant l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section

Article (sans numéro) JORFARTI000002144363

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001895313

Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 février 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

1o En ce qui concerne l'intitulé de la 3e sous-section de la 42e section, au lieu de: <<Anatomie pathologique>>, lire <<Anatomie et cytologie pathologiques>>.

2o En ce qui concerne les intitulés de la 43e section et de la 1re sous-section de la 43e section:

Article (sans numéro) JORFARTI000002342433

43e section, au lieu de <<Biophysique et radiologie>>, lire <<Biophysique et imagerie médicale>>;

43e section, 1re sous-section, au lieu de <<Biophysique>>, lire <<Biophysique et traitement de l'image>>.

3o En ce qui concerne les intitulés de la 44e section et de la 1re sous-section de la 44e section:

44e section, au lieu de: <<Biochimie, physiologie et biologie cellulaire>>, lire: <<Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition>>;

44e section, 1re sous-section, au lieu de <<Biochimie>>, lire <<Biochimie et biologie moléculaire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001508765

Art. 2. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 février 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne la 2e sous-section de la 46e section:

Au lieu de:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0041 du 16/02/1991 ......................................................

Lire:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0041 du 16/02/1991 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000002342434

Les dispositions du présent article prennent effet lors du renouvellement des membres du Conseil national des universités prévu au premier alinéa de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé.

Article (sans numéro) JORFARTI000002342570

Art. 3. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.