Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES GROUPES,DES SECTIONS ET DES SOUS-SECTIONS,AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SECTION OU SOUS-SECTION DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES,A L'EXCEPTION DES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 février 1987
NatureArrêté
Signé le19 février 1987
Publié le22 février 1987
PublicationJORF du 22 février 1987
NORMENU8700118A
IdentifiantJORFTEXT000000500924
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application
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