Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 juin 1990 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juillet 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 juillet 1990
NatureArrêté
Signé le27 juin 1990
Publié le6 juillet 1990
PublicationJORF n°155 du 6 juillet 1990
AutoritéMINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORRESZ9000114A
IdentifiantJORFTEXT000000717408
RéférenceArrêté du 27 juin 1990 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, JO du 6 juillet 1990, NOR RESZ9000114ALégifrance →

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le ministre de la recherche et de la technologie,

Vu le décret no 83-975 du 10 novembre 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, notamment ses articles 13 et 25,

Article (sans numéro) JORFARTI000001363683

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000000978428

Art. 1er. - Il est créé à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale dix commissions scientifiques spécialisées, à savoir:

1. Génétique moléculaire et cellulaire, oncogénèse;

2. Systèmes épithéliaux et transports membranaires (rénaux, digestifs,

cutanés et dans les organes des sens);

3. Métabolisme et physiologie cellulaire (hépatologie, nutrition et métabolisme minéral);

4. Physiologie cellulaire (systèmes cardiovasculaire et respiratoire,

hémathologie et hémostase);

5. Signalisation et transport intracellulaire (récepteurs et mécanismes de couplage, toxicologie cellulaire);

6. Immunologie, immunopathologie, microbiologie, maladies transmissibles;

7. Endocrinologie, reproduction, développement;

8. Neurobiologie, système neuromusculaire;

9. Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales;

10. Epidémiologie, sciences sociales et humaines, comportement,

environnement.

Chacune de ces commissions a compétence, selon ses spécificités disciplinaires, dans les domaines biologique, pathologique, clinique,

pharmacologique et de santé publique.

Article (sans numéro) JORFARTI000001363684

Art. 2. - La période d'exercice des commissions scientifiques spécialisées prévues à l'article ci-dessus est fixée du 1er mars 1991 au 28 février 1995.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143394

Art. 3. - Le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 juin 1990.

Le ministre de la recherche et de la technologie, HUBERT CURIEN

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, CLAUDE EVIN

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000717408, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).