Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 août 1991 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 août 1991
Publié le31 août 1991
PublicationJORF n°203 du 31 août 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9102045A
IdentifiantJORFTEXT000000722034
RéférenceArrêté du 26 août 1991 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 31 août 1991, NOR MEND9102045ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 26 août 1991, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation: Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990: Par suite de la démission de M. Simbron (Yannick), de M. Catto (Jean) et de Mme Czalczinski (Danièle): Titulaire: M. Le Neouannic (Guy) (S.N.I.-P.E.G.C.); Premier suppléant: M. Catto (Jean) (S.N.I.-P.E.G.C.); Deuxième suppléante: Mme Czalczinski (Danièle) (S.N.I.-P.E.G.C.). Par suite de la démission de Mme Vaille (Anne-Marie): Deuxième suppléante de M. Bedin: Mme Marlin (Colette) (S.G.E.N.-C.F.D.T.). Par suite de la démission de M. Azema (Jean-Loup): Deuxième suppléante de M. Boullier: Mme Zehren (Christiane) (S.G.E.N.-C.F.D.T.). Par suite de la démission de M. Leclerc (Alain): Deuxième suppléante de M. Queval: Mme Girardin (Annie-Laure) (S.G.E.N.-C.F.D.T.). Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité: Par suite des démissions de M. Bokobza (René), de Mme Deroche (Michèle), de Mme Doucet (Jeanne), de M. Dufresne (Jacques), de M. Fraisse (Jean-Luc), de M. Giorgi (Jean-Marie), de Mme Hayon (Isabelle), de Mme Larret (Marie-Pierre), de Mme Nehasil (Françoise), de M. Prouveur (Serge), de M. Roherig (Pascal) et de M. Vielix (Claude) (F.C.P.E.): Titulaire: M. Henrard (Jacques) (F.C.P.E.); Première suppléante: Mme Bartholomei (Maguy) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant: M. Coincon (Hubert) (F.C.P.E.). Titulaire: Mme Nehasil (Françoise) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Fraisse (Jean-Luc) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant: M. Giorgi (Jean-Marc) (F.C.P.E.). Deuxième suppléante de Mme Delmas: Mme Piot (Jocelyne) (F.C.P.E.). Deuxième suppléante de M. Mailles: Mme Hayon (Isabelle) (F.C.P.E.). Premier suppléant de M. Muller: M. Vielix (Claude) (F.C.P.E.); Deuxième suppléante de M. Muller: Mme Doucet (Jeanne) (F.C.P.E.). Premier suppléant de M. Quelvennec: M. Dufresne (Jacques) (F.C.P.E.); Deuxième suppléante de M. Quelvennec: Mme Deroche (Michèle) (F.C.P.E.). Par suite de la démission de M. Hui (Jacques): Deuxième suppléante de Mme Longueval: Mme Haaser (Marie-Françoise) (P.E.E.P.). Par suite de la démission de Mme Kniazeff (Anne): Deuxième suppléante de Mme Gourjault: Mme Sauzay (Anne) (P.E.E.P.). Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité: M. Catrice (Jean) n'appartenant plus à la catégorie au titre de laquelle il a été nommé: Deuxième suppléant de M. Balincourt: M. Charles (Gérard) (Unapel). M. Zimmermann (Pierre) n'appartenant plus à la catégorie au titre de laquelle il a été nommé: Deuxième suppléant de Mme Tostain: M. Toussaint (Philippe) (Unapel). M. Vrigon (Philippe) n'appartenant plus à la catégorie au titre de laqualle il a été nommé: Deuxième suppléant de M. Cerisola: M. Defoort (François) (Unapel). Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité: Par suite des démissions de M. Cerfontaine (Jean-Yves), de Mme Le Gal (Martine) et de Mme Fouilloux (Monique) (F.E.N.): Titulaire: M. Tricoche (Jean-Claude) (F.E.N.); Première suppléante: Mme Le Gal (Martine) (S.N.I.-P.E.G.C.); Deuxième suppléant: M. Lecertua (Jean-Paul) (F.E.N.).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000722034, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).