Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er juillet 1992 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1991 fixant le programme des concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1992
Publié le9 juillet 1992
PublicationJORF n°158 du 9 juillet 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9202806A
IdentifiantJORFTEXT000000723246
RéférenceArrêté du 1er juillet 1992 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1991 fixant le programme des concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, JO du 9 juillet 1992, NOR MENH9202806ALégifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Vu le décret no 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel;

Vu le décret no 87-506 du 8 juillet 1987 relatif aux écoles normales supérieures et au Centre national d'enseignement technique de Cachan;

Vu le décret no 87-698 du 26 août 1987 relatif à l'Ecole normale supérieure de Cachan;

Vu l'arrêté du 23 juillet 1991 fixant les conditions d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan;

Vu l'arrêté du 23 juillet 1991 fixant le programme des concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Article (sans numéro) JORFARTI000002091452

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001127655

Art. 1er. - Dans le concours E de l'Ecole normale supérieure de Cachan donnant accès au département de langues étrangères (communication et sciences pour l'ingénieur) pour la session de 1993, le programme est modifié par les dispositions fixées à l'annexe ci-jointe (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001573822

Art. 2. - Le directeur de la recherche et des études doctorales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à compter de la session de 1993.

Fait à Paris, le 1er juillet 1992.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la recherche et des études doctorales, V. COURTILLOT

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000723246, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).