Article (sans numéro) JORFARTI000002353240
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 octobre 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 octobre 1992
NatureArrêté
Signé le5 octobre 1992
Publié le28 octobre 1992
PublicationJORF n°251 du 28 octobre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'INTERIEUR
NORENVN9250320A
IdentifiantJORFTEXT000000724892
Le ministre de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L.212-1, R.212-8 et suivants;
Vu l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire,
Article (sans numéro) JORFARTI000000997854
Art. 1er. - Dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1989 susvisé, sont ajoutés les végétaux ci-après:
Article (sans numéro) JORFARTI000001576684
Bryophytes
Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr. Coussinet des bois.
Article (sans numéro) JORFARTI000001186881
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones:
Erythronium dens-canis L. Dent de chien.
2. Dicotylédones:
Carlina acanthifolia All. Carline à feuilles d'acanthe, chardousse.
Carlina acaulis L. Carline acaule.
Cyclamen purpurascens Miller. Cyclamen d'Europe.
Doronicum plantagineum L. Doronic à feuilles de plantain.
Hypericum nummularium L. Vulnéraire des Chartreux.
Papaver rhaeticum Leresche. Pavot des Alpes.
Potentilla nitida L. Potentille luisante.
Article (sans numéro) JORFARTI000001963714
Art. 2. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 octobre 1992.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la nature et des paysages, G. SIMON
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 13 octobre 1989 · modifie
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