Arrêté du 20 juillet 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Article (sans numéro) JORFARTI000000997072

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002303565

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,

d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 annexés au présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000000997073

Art. 2. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:

Les homologations accordées à la société Median pour les matériels suivants sont transférées à la société ABS, B.P. 234, 88106 SAINT-DIE CEDEX:

- moniteur MD900, no 2135-91-5 (arrêté du 23 juin 1991 paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance 30 juillet 1996);

- moniteur MD901, no 2134-91-5 (arrêté du 23 juin 1991 paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance 30 juillet 1996).

L'homologation accordée à la société Cryo-Vit pour la réserve d'O2 Care-Ease, no 2160-91-5 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) est transférée à la société Cryo Equipement International, Z.A.C. des Prés-Basques, 4 à 6, rue de la Truie-qui-File,

91400 Saclay (échéance 26 septembre 1996).

Les homologations accordées à la société Villa et C Spa pour les matériels suivants sont transférées à la société Villa Sistemi Medicali S.R.L., via Azalee 3, Buccinasco, Italie:

- groupe bloc radiogène Arcovis monobloc HF, no 418-BD-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 14 juin 1991) (échéance 14 juin 1996);

- générateur Venus X Unisystem, no 368-GD-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) (échéance 16 décembre 1995);

- groupe monobloc 110 KV pour Arcovis, no 431-BD-91-5 (arrêté du 23 juin 1991 paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance 30 juillet 1996). Les homologations accordées à la société SMAD pour les matériels suivants sont transférées à la société Fresenius, SMAD, Z.I. de la Ponchonnière,

Savigny, B.P. 0106, 69591 L'ARBRESLE CEDEX:

- hémodialyseur Dynaflo 1, no 2205-91-1 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 22 août 1992);

- hémodialyseur Dynaflo 2, no 2206-91-3 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 14 février 1994);

- hémodialyseur Dynaflo 3, no 2207-91-1 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 22 août 1992);

- hémodialyseur Dynaflo 4, no 2208-91-2 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 8 juillet 1993).

Les homologations accordées à la société Fresenius pour les matériels suivants sont transférées à la société Fresenius, SMAD, Z.I. de la Ponchonnière, Savigny, B.P. 0106, 69591 L'ARBRESLE CEDEX:

- hémodialyseur E2, no 924-87-5 (arrêté du 27 octobre 1987 paru au Journal officiel du 29 novembre 1987) (échéance 29 novembre 1992);

- hémodialyseur E3, no 1216-88-5 (arrêté du 26 juillet 1988 paru au Journal officiel du 24 septembre 1988) (échéance 24 septembre 1993);

- hémodialyseur F40, no 877-87-5 (arrêté du 22 juillet 1987 paru au Journal officiel du 22 août 1987) (échéance 22 août 1992);

- hémodialyseur F50, no 1398-88-5 (arrêté du 17 janvier 1989 paru au Journal officiel du 14 février 1989) (échéance 14 février 1994);

- hémodialyseur F60, no 878-87-5 (arrêté du 22 juillet 1987 paru au Journal officiel du 22 août 1987) (échéance 22 août 1992);

- hémodialyseur F6, no 1501-89-5 (arrêté du 19 avril 1989 paru au Journal officiel du 25 mai 1989) (échéance 25 mai 1994);

- générateur de dialyse A2008C, no 1558-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994);

- générateur de dialyse 2008E, no 2254-91-3 (arrêté du 24 octobre 1991 paru au Journal officiel du 10 janvier 1992) (échéance 10 janvier 1995);

- générateur de dialyse A2008BC SN, no 1557-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994).

Article (sans numéro) JORFARTI000001706777

Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 19 mai 1992 (paru au Journal officiel du 8 juillet 1992):

- tableau no 7 pour la prothèse Modulor, caractéristiques après <<tige Modulor>>, lire: <<tige Modulor dysplasique>>;

- tableau no 8: lire: <<désignation de l'appareil: Physiogard SM 785 P.OX>>, au lieu de: <<Physiogard SM 785 P.O>>.

Dans l'arrêté du 23 décembre 1991 (paru au Journal officiel du 29 février 1992):

- tableau no 1 pour l'appareil SR, utilisation, lire <<catégorie M>> au lieu de: <<catégorie D>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001962216

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.