Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 décembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le3 novembre 1992

Publié le19 décembre 1992

PublicationJORF n°295 du 19 décembre 1992

AutoritéMINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT

NORSANH9202961A

IdentifiantJORFTEXT000000359843

Référence

Arrêté du 3 novembre 1992 portant homologation de produits et appareils à    usage préventif, diagnostique ou thérapeutique, JO du 19 décembre 1992, NOR SANH9202961A

Légifrance →

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Vu l'article L. 665-1 du code de la santé publique;

Vu l'arrêté du 4 février 1991 modifié fixant la liste des produits et appareils soumis à homologation;

Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 8 octobre 1992),

Article (sans numéro) JORFARTI000001770781

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002360934

Art. 1er. - Sont homologués tels qu'il sont décrits au bulletin d'identification les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle, d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4,

5, 6, 7, 8 et 9 annexés au présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000001770782

Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants:

Echographe A-2500 d'Hexavision;

Lithotripteur extracorporel Direx Tripter X1 de Bernas Medical;

Aspirateur Vacu-Aide de Devilbiss;

Bistouri électrique Radiotom 904 de Siemens S.A.;

Bistouri à ultrasons Sonocut Mini C 1050 de Codman France;

Bistouri à ultrasons Sonocut Maxi C 1000 de Codman France;

Laser excimer Technolas Max 10 de Bernas Medical;

Analyseur de gaz Novametrix 7000 de Martin Medical;

Stimulateur cardiaque implantable Thermos de Biotronik France;

Pompe à sang de CEC Sarns 7800 de 3M Santé;

Audioprothèse Audiant Contour de Zimmer;

Audioprothèse Audiant Boîtier de Zimmer;

Générateur individuel d'hémodialyse Redy 2000 II avec ASA contrôleur d'Organon-Teknika;

Moniteur-analyseur de gaz OXY-M de MMS S.A.;

Ventilateur Oscillatron de Mediprema.

Article (sans numéro) JORFARTI000001189960

Art. 3. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:

Les homologations accordées à la société Deltex France pour les appareils suivants sont transférées à la société Abbott France, 12, rue de la Couture, 94528 RUNGIS CEDEX:

- doppler O.D.M. II, no 2578-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 10 janvier 1997);

- doppler O.D.M. I, no 2234-91-5 (arrêté du 24 octobre 1991 paru au Journal officiel du 10 janvier 1992) (échéance 10 janvier 1997);

L'homologation accordée à la société Pie-Medical pour l'échographe Scanner 1150, no 2577-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 19 juillet 1997), est transférée à la société Kontron Instruments, 2, avenue du Manet, 78185 Montigny-le-Bretonneux;

Les homologations accordées à la société M.M.S. S.A. pour les appareils suivants sont transférées à la société Bio-M.S., parc d'activités Pau-Pyrénées, l'Echangeur, 64000 Pau:

- aspirateur A.M.S. 12, no 523-86-91-5 (arrêté du 23 décembre 1991 paru au Journal officiel du 29 février 1992) (échéance 29 février 1997);

- aspirateur A.M.S., no 2360-91-5 (arrêté du 23 décembre 1991 paru au Journal officiel du 29 février 1992) (échéance 29 février 1997);

- aspirateur A.M. 220, no 1030-87-92-5 (arrêté du 19 mai 1992 paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance 18 mai 1997);

- ventilateur A.X.R. 2, no 1568-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1993);

- ventilateur Airox Home 1, no 2438-92-5 (arrêté du 10 mars 1992 paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997);

- incubateur C 2700, no 756-86-92-5 (arrêté du 10 mars 1992 paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997);

- incubateur C 2520, no 759-86-92-5 (arrêté du 10 mars 1992 paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997);

- incubateur C 2750, no 758-86-92-5 (arrêté du 10 mars 1992 paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997);

- pompe à perfusion R.M. 015 A.I./D 015, no 254-85-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996);

- pompe à perfusion R.M. 015 PI/D 015, no 255-85-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996);

- pompe à nutrition R.M. 015 A1, no 252-85-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996);

- pompe à nutrition R.M. 015 P1, no 253-85-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996);

- pousse-seringues XFLOW, no 2165-91-5 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 26 septembre 1996).

Article (sans numéro) JORFARTI000001382571

Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs et modificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992:

- tableau no 1 pour l'appareil Creos ajouter <<catégorie M>>; pour l'appareil M.G.R. 80 HF, lire <<catégorie D>> au lieu de <<catégorie M>>;

pour l'appareil Eureka Mamrad 100S, lire: <<fabricant Eureka, Etats-Unis>> au lieu de: <<Siemens Allemagne>>;

- tableau no 2 pour l'appareil E.U.B. 565 ajouter <<classe B.A. 64>>;

- tableau no 8 pour les appareils M.R. 410, M.R. 730 et Cascade II ajouter <<catégorie III domicile>>; pour l'appareil de Mediprema, lire <<Radiante Isis>> au lieu de: <<Isis>>; pour l'appareil S.C.P. 900, lire: catégorie: II Hôpital+transport>> au lieu de <<catégorie II>>.

Dans l'arrêté du 19 mai 1992 paru au Journal officiel du 8 juillet 1992:

- tableau no 1: pour l'appareil X022E lire: <<fabricant:

Siemens-Elema-Suède>> au lieu de: <<Datascope-Etats-Unis>>; pour l'appareil C.X.Q., lire <<catégorie M>> au lieu de <<catégorie D>>;

- tableau no 7 pour les appareils Avi 270 et Avi 275 ajouter <<catégorie III domicile>>.

Dans l'arrêté du 24 octobre 1991 paru au Journal officiel du 10 janvier 1992:

- tableau no 6 pour l'appareil Cobe Spectra, lire <<thrombophérèse et échanges plasmatiques>> au lieu de: <<thrombophérèse par échanges plasmatiques>>.

Dans l'arrêté du 23 décembre 1991 paru au Journal officiel du 29 février 1992:

- tableau no 4: pour l'appareil N.H.S. 2044 P.P. lire: <<fabricant: Rexton, République de Singapour>> au lieu de: <<Nippon Hearing Syst., Japon>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001770783

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe JORFARTI000002304263

ANNEXE

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

CATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 10, no 1. (Durée de validité: jusqu'au 2 novembre 1997 [sauf mention particulière])

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