Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 février 1997 portant nomination à la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 février 1997
Publié le6 mars 1997
PublicationJORF n°55 du 6 mars 1997
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE
NORMCCK9700127A
IdentifiantJORFTEXT000000748166
RéférenceArrêté du 26 février 1997 portant nomination à la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, JO du 6 mars 1997, NOR MCCK9700127ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001222210

Par arrêté du ministre de la culture en date du 26 février 1997 :

Sont nommés pour une durée de deux ans, à compter du 6 mars 1997, membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :

Présidente :

Mme Menegoz (Margaret).

A titre de représentants des producteurs de films de long métrage

Titulaires Mme de Broca (Michèle).

M. Brillion (Frédéric).

M. Bursztejn (Sylvain).

M. Claudon (Paul).

M. Rozanes (Alain).

M. Sorlat (Grégoire).

Suppléants M. Bernard (Maurice).

M. Bidou (Jacques).

M. Cleitman (René).

M. de Clermont-Tonnerre (Antoine).

M. Gélin (Xavier).

M. Rey (Jean-Michel).

Article (sans numéro) JORFARTI000001798117

A titre de personnalités qualifiées

au titre de leur activité de réalisation et de production de films

Titulaire M. Dembo (Richard). Suppléante Mme Silvera (Charlotte).

Article (sans numéro) JORFARTI000002386642

A titre de représentants des distributeurs de films

Titulaire Mme Cayla (Véronique). Suppléant M. Saint-Jean (Michel).

Article (sans numéro) JORFARTI000001926187

A titre de représentants des industries techniques

Titulaire M. Mercier (Jean-François). Suppléante Mme Barry (Chantal).

Article (sans numéro) JORFARTI000002184185

A titre de représentants des auteurs

Titulaire Mme Corneille (Linda). Suppléant M. Van Effenterre (Bertrand).

Article (sans numéro) JORFARTI000001731303

A titre de représentants des réalisateurs

Titulaire M. Auer (Gabriel). Suppléant M. Dekiss (Jean-Paul).

Article (sans numéro) JORFARTI000001411864

A titre de représentants des directeurs de la photographie

Titulaire M. Pozderec (Stéphane). Suppléant M. Tournier (Jean).

Article (sans numéro) JORFARTI000001027492

A titre de représentants des directeurs de production

Titulaire M. Desmoulin (Philippe). Suppléante Mme Fraisse (Charlotte).

Article (sans numéro) JORFARTI000001994239

A titre de représentants des acteurs

Titulaires Mme Almeras (Catherine). M. Lavalette (Bernard). Suppléants M. Poirier (Henri). M. Sarky (Daniel).

Article (sans numéro) JORFARTI000001604258

A titre de représentants des salariés de la production de films

Titulaires M. Gillette (Pierre).

M. Voirin (Jean).

Suppléants Mme Perez (Anita).

M. Caziot (Jean-Jacques).

Dans l'arrêté du 31 décembre 1959 modifié relatif à la délivrance de l'agrément pour les films de long métrage, au deuxième alinéa de l'article 2, après le terme << comprenant >> sont ajoutés les termes << un président et dix-sept membres >>.

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