Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1953 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'INGENIEURS ADJOINTS DES TRAVAUX RURAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1953. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1953
Publié le11 novembre 1953
PublicationJORF du 11 novembre 1953
IdentifiantJORFTEXT000000797440
RéférenceArrêté du 7 novembre 1953 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'INGENIEURS ADJOINTS DES TRAVAUX RURAUX, JO du 11 novembre 1953Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret du 12 juillet 1938 · application
Arrêté du 30 juin 1938 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000797440, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).