Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1952 CONCOURS POUR L'EMPLOI D'AGENT BREVETE STAGIAIRE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS. PROGRAMME ET MODALITES DU CONCOURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1952. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 octobre 1952
Publié le12 octobre 1952
PublicationJORF du 12 octobre 1952
IdentifiantJORFTEXT000000799334
RéférenceArrêté du 10 octobre 1952 CONCOURS POUR L'EMPLOI D'AGENT BREVETE STAGIAIRE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS. PROGRAMME ET MODALITES DU CONCOURS, JO du 12 octobre 1952Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 16 décembre 1954 · modifie
Arrêté du 15 décembre 1960 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000799334, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).