Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 1959 MESURES SANITAIRES APPLICABLES DANS LE CAS DE PESTE AVIAIRE SOUS TOUTES SES FORMES ET NOTAMMENT DE LA MALADIE DE NEWCASTLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juillet 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juillet 1959
Publié le26 juillet 1959
PublicationJORF du 26 juillet 1959
IdentifiantJORFTEXT000000803354
RéférenceArrêté du 23 juillet 1959 MESURES SANITAIRES APPLICABLES DANS LE CAS DE PESTE AVIAIRE SOUS TOUTES SES FORMES ET NOTAMMENT DE LA MALADIE DE NEWCASTLE, JO du 26 juillet 1959Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 décembre 1948 · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000803354, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).