Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 octobre 1963 MESURES SANITAIRES APPLICABLES DANS LES CAS DE MALADIES APPARTENANT AU GROUPE DES PESTES AVIAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1963. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 octobre 1963
Publié le6 novembre 1963
PublicationJORF du 6 novembre 1963
IdentifiantJORFTEXT000000625484
RéférenceArrêté du 30 octobre 1963 MESURES SANITAIRES APPLICABLES DANS LES CAS DE MALADIES APPARTENANT AU GROUPE DES PESTES AVIAIRES, JO du 6 novembre 1963Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 23 juillet 1959 · modifie
Arrêté du 21 février 1963 · modifie
Cité par 4 textes
Arrêté du 16 novembre 1975 · modifie
Arrêté du 16 septembre 1981 · application
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000625484, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).