Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 mai 1962 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juin 1962. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le28 mai 1962

Publié le8 juin 1962

PublicationJORF du 8 juin 1962

IdentifiantJORFTEXT000000805140

RéférenceArrêté du 28 mai 1962 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME, JO du 8 juin 1962Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 17 août 1959 · modifie

Cité par 1 texte

ARRETE · abroge