Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 1980 MODIFICATION DES ART. 30 (PARI "PAR REPORTS"),41,44,45,48 (PARI COUPLE),49, 52,54,57 (PARIS SUPER COUPLE),50 (PARI SUPER-JUMELE),59,62,65,68 (PARI TIERCE),69 (PARI "TRIPLET"),75,78,81,84 (PARI QUARTE),87 (POSTES D'ENREGISTREMENT DU PARI MUTUEL URBAIN:PARIS HYPPODROME) DE L'ARRETE DU 10-04-1979

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 janvier 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 1980
Publié le16 janvier 1981
PublicationJORF du 16 janvier 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000832054
RéférenceArrêté du 16 décembre 1980 MODIFICATION DES ART. 30 (PARI "PAR REPORTS"),41,44,45,48 (PARI COUPLE),49, 52,54,57 (PARIS SUPER COUPLE),50 (PARI SUPER-JUMELE),59,62,65,68 (PARI TIERCE),69 (PARI "TRIPLET"),75,78,81,84 (PARI QUARTE),87 (POSTES D'ENREGISTREMENT DU PARI MUTUEL URBAIN:PARIS HYPPODROME) DE L'ARRETE DU 10-04-1979, JO du 16 janvier 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 avril 1979 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 septembre 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000832054, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).