Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1978 TAUX DE LA REMUNERATION DES CONFERENCIERS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE L'ARCHITECTURE ET DES ARTS PLASTIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1978
Publié le4 août 1978
PublicationJORF du 4 août 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000838666
RéférenceArrêté du 20 juin 1978 TAUX DE LA REMUNERATION DES CONFERENCIERS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE L'ARCHITECTURE ET DES ARTS PLASTIQUES, JO du 4 août 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 10 décembre 1952 · modifie
Arrêté du 17 octobre 1973 · modifie
Cité par 1 texte
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000838666, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).