Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juin 1986 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE,OPTION HALTEROPHILIE,CULTURISME,MUSCULATION SPORTIVE ET D'ENTRETIEN,ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juin 1986
Publié le3 août 1986
PublicationJORF du 3 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000840805
RéférenceArrêté du 17 juin 1986 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE,OPTION HALTEROPHILIE,CULTURISME,MUSCULATION SPORTIVE ET D'ENTRETIEN,ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 3 août 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 août 1985 · application
Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 9 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840805, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).