Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 janvier 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-04-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DES CERTIFICATS,DIPLOMES ET BREVETS DE LA MARINE MARCHANDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 février 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 février 1990
NatureArrêté
Signé le26 janvier 1990
Publié le14 février 1990
PublicationJORF n°38 du 14 février 1990
NORMERG9000013A
IdentifiantJORFTEXT000000840918
RéférenceArrêté du 26 janvier 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-04-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DES CERTIFICATS,DIPLOMES ET BREVETS DE LA MARINE MARCHANDE, JO du 14 février 1990, NOR MERG9000013AFac-similé du JO du 14 février 1990 →

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Arrêté du 12 avril 1988 · modifie
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