Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juillet 1982 DES DIPLOMES OU TITRES POUR CHACUNE DES SECTIONS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juillet 1982
Publié le21 juillet 1982
PublicationJORF du 21 juillet 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000843151
RéférenceArrêté du 9 juillet 1982 DES DIPLOMES OU TITRES POUR CHACUNE DES SECTIONS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE, JO du 21 juillet 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°82-510 du 15 juin 1982 · application
Cité par 3 textes
Arrêté du 8 juin 1983 · modifie
Arrêté du 24 mai 1984 · modifie
Arrêté du 8 juillet 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843151, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).