Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juillet 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-04-1981 RELATIF AU CONSEIL CONSULTATIF POUR LA CREATION ARTISTIQUE DANS LE DOMAINE DE LA CERAMIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juillet 1989
Publié le15 septembre 1989
PublicationJORF du 15 septembre 1989
NORMCCI8900558A
IdentifiantJORFTEXT000000844665
RéférenceArrêté du 6 juillet 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-04-1981 RELATIF AU CONSEIL CONSULTATIF POUR LA CREATION ARTISTIQUE DANS LE DOMAINE DE LA CERAMIQUE, JO du 15 septembre 1989, NOR MCCI8900558ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 27 avril 1981 · modifie
Décret n° 82-883 du 15 octobre 1982 · application
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