Journal officiel · Décret

Décret n°58-1174 du 4 décembre 1958 MODIFICATION DU DECRET 5778 DU 28-01-1957 PORTANT REGLEMENT SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 décembre 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le4 décembre 1958
Publié le9 décembre 1958
PublicationJORF du 9 décembre 1958
IdentifiantJORFTEXT000000852467
RéférenceDécret n°58-1174 du 4 décembre 1958 MODIFICATION DU DECRET 5778 DU 28-01-1957 PORTANT REGLEMENT SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 9 décembre 1958Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°57-78 du 28 janvier 1957 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°66-545 du 27 juillet 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000852467, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).