Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mars 1969 REPARTITION DE L'ENSEIGNEMENT THEORIQUE, DES TRAVAUX PRATIQUES ET DES STAGES DES 2E ET 3E ANNEES D'ETUDES PREPARATOIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mars 1969
Publié le27 mars 1969
PublicationJORF du 27 mars 1969
IdentifiantJORFTEXT000000852755
RéférenceArrêté du 6 mars 1969 REPARTITION DE L'ENSEIGNEMENT THEORIQUE, DES TRAVAUX PRATIQUES ET DES STAGES DES 2E ET 3E ANNEES D'ETUDES PREPARATOIRES, JO du 27 mars 1969Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 4 août 1969 · modifie
Arrêté du 1 septembre 1971 · modifie
Arrêté du 16 mai 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000852755, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).