Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mars 1976 MODALITES D'INSCRIPTION DES ETUDIANTS DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 avril 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mars 1976
Publié le6 avril 1976
PublicationJORF du 6 avril 1976
IdentifiantJORFTEXT000000856497
RéférenceArrêté du 15 mars 1976 MODALITES D'INSCRIPTION DES ETUDIANTS DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE, JO du 6 avril 1976Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 8 mars 1978 · modifie
Arrêté du 24 décembre 1982 · modifie
Arrêté du 30 mai 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000856497, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).