Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1979 CONDITIONS DE DELIVRANCE ET D'ETIQUETAGE DES NITRITES METALLIQUES, DU SEL NITRITE SOLIDE ET DE LA SOLUTION DE PHOSPHATE DE POTASSIUM NITRITEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1979
Publié le14 août 1979
PublicationJORF du 14 août 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000858195
RéférenceArrêté du 20 juillet 1979 CONDITIONS DE DELIVRANCE ET D'ETIQUETAGE DES NITRITES METALLIQUES, DU SEL NITRITE SOLIDE ET DE LA SOLUTION DE PHOSPHATE DE POTASSIUM NITRITEE, JO du 14 août 1979Légifrance →

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Arrêté du 15 septembre 1964 · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000858195, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).