Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 septembre 1991 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS COMME EQUIVALENTS A CEUX EXIGES POUR LE RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES MAITRES OUVRIERS ET OUVRIERS PROFESSIONNELS SPECIALISES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 octobre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 octobre 1991
NatureArrêté
Signé le30 septembre 1991
Publié le19 octobre 1991
PublicationJORF n°245 du 19 octobre 1991
NORSPSH9102285A
IdentifiantJORFTEXT000000864983
RéférenceArrêté du 30 septembre 1991 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS COMME EQUIVALENTS A CEUX EXIGES POUR LE RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES MAITRES OUVRIERS ET OUVRIERS PROFESSIONNELS SPECIALISES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 19 octobre 1991, NOR SPSH9102285AFac-similé du JO du 19 octobre 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Loi n°71-577 du 16 juillet 1971 · application
Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie

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