Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 12 mai 1981 RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT A PARTIR DE 1970
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le12 mai 1981
Publié le16 mai 1981
PublicationJORF du 16 mai 1981
IdentifiantJORFTEXT000000865749
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Loi n°51-46 du 11 janvier 1951 · application
Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge