Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 février 1983 RELATIF A LA VACCINATION CONTRE LA MALADIE DE NEWCASTLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 février 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 février 1983
Publié le26 février 1983
PublicationJORF du 26 février 1983
IdentifiantJORFTEXT000000866042
RéférenceArrêté du 22 février 1983 RELATIF A LA VACCINATION CONTRE LA MALADIE DE NEWCASTLE, JO du 26 février 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000866042, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).